Vous trouverez ci-dessous des documents Word à compléter nécessaires à la préparation de vos élections :
- 1. Annonce des élections
- 1bis. Annonce des élections - élections partielles
- 2. Appel à candidatures CSE (11 à 20 salariés)
- 3. Appel à candidatures T1 CSE
- 4. Appel à candidatures T2 CSE
- 5. COURRIER BUREAU DE VOTE
- 6. Modèle - Accord Entreprise CSE VE (Cahier des charges du vote électronique)
- 7. Modèle - Décision unilatérale CSE VE
- 8. Modèle - PAP - CSE VE
- 9. Modèle - PAP Unilatéral - CSE VE
- 10. Modèle note d'information aux OS + envoi courrier aux OSR CSE
- 11. Modèle de Liste d'électeurs
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